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Mentions Légales
PRÉSENTATION DU SITE
Le site « http://www.pierre-carpentier.fr» (ci-après «le Site») objet des présentes CGU est un site Internet gratuit.
Directeur de la publication : CARPENTIER Pierre ( contact@pierre-carpentier.fr )
Réalisation : CARPENTIER Pierre. Site Internet créé avec openElement http://www.openelement.fr/
Hébergement : L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com
RESPECT LÉGAL
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit de prendre contact avec le directeur de la publication mentionné ci-dessus.
Dans un souci de parfaite confidentialité, nous nous engagerons à ne divulguer aucune information que nous sommes amenée à détenir sur nos visiteurs, auprès de qui que ce soit.
Accès au site Internet :
L'accès au site et tous ses sous-domaines est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de webportage et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
DROITS ET PROPRIÉTÉ
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site appartiennent à CARPENTIER Pierre.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de CARPENTIER Pierre, une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
CONTENU DU SITE
Les informations diffusées sur le site ne sont fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Nous ne pouvons en effet garantir l’absolue exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CARPENTIER Pierre.
La mise en place d'un lien hypertexte, après autorisation, pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, CARPENTIER Pierre ne pourrais être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment du préjudice matériel, de la perte de données ou de programme, du préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’accès aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions et modifications.
TRIBUNAUX ET DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Tous les litiges auxquels les mentions pourraient donner lieu, concernant tant leurs validités, interprétation, exécution ou résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux Français, même en cas de pluralité de defendeurs, d'action en référé ou d'appel en garantie.
Carpentier Pierre se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement applicables à ce site . Il incombe au visiteur de consulter régulièrement les mentions. Votre utilisation renouvelée du site, après la date effective de modifications, constitue l'acceptation de toutes modifications.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes viennent à être tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Crédits :
Photo : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques.
OpenElement, Logiciel de création de site Web visuel
Pictogrammes, Réalisés par CARPENTIER Pierre
Photos et images, autorisées par https://pixabay.com/
Le Template a été réalisé en partenairiat avec l'équipe d'Openelement et Sensode. Auteur : brolysan
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